Modèle de procédure Word à télécharger

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1.Cartouche et maîtrise documentaire

Titre de la procédure {{Titre de la procédure}}
Référence {{Référence}}
Version {{Version}}
Date d'application {{Date d'application}}
Date de révision {{Date de révision}}
Rédacteur / propriétaire {{Rédacteur / propriétaire}}
Approbateur {{Approbateur}}

Gardez ce cartouche en page 1 pour que n'importe qui puisse auditer le document d'un coup d'œil. Fixez une date de révision à 6–12 mois et désignez un seul propriétaire responsable de sa mise à jour.

2.Objet

Indiquez en une ou deux phrases pourquoi cette procédure existe et quel résultat elle produit lorsqu'elle est correctement appliquée.

Écrivez le « pourquoi », pas les étapes. Exemple : « Cette procédure garantit que chaque remboursement client est traité correctement, dans le respect de la politique commerciale et sous deux jours ouvrés. »

3.Domaine d'application

Définissez à quelles équipes, sites, systèmes et situations cette procédure s'applique — et précisez explicitement ce qu'elle ne couvre pas.

Nommer les limites évite d'appliquer la procédure aux mauvais cas. Listez les exclusions sur une ligne à part.

4.Définitions et abréviations

TermeDéfinition
{{Terme}}{{Définition en langage clair}}
{{Abréviation}}{{Signification}}

Ne définissez que les termes qu'un nouvel arrivant pourrait mal comprendre. S'il n'y en a pas, conservez la section et écrivez « Néant » — les auditeurs s'attendent à la trouver.

5.Rôles et responsabilités

RôleResponsabilité
{{Rôle}}{{Ce dont ce rôle est responsable dans cette procédure}}
{{Rôle}}{{Ce dont ce rôle est responsable dans cette procédure}}

Attribuez les responsabilités à des rôles, pas à des personnes nommées, pour que la procédure survive aux changements d'équipe. Une à deux lignes par rôle.

6.Prérequis, matériel et équipements

  • {{Accès ou habilitation nécessaire avant de commencer}}
  • {{Outil, système ou identifiant requis}}
  • {{Matériel ou document devant être disponible}}

Listez tout ce qui doit être prêt avant l'étape 1. Une courte checklist évite les exécutions à moitié terminées.

7.Sécurité et conformité

Indiquez les précautions de sécurité ainsi que la réglementation, les normes et les politiques internes que cette procédure doit respecter.

Si la procédure n'a aucun enjeu de sécurité ou de conformité, conservez la section et écrivez « Sans objet ». Citez nommément la réglementation, la norme ou la politique interne concernée.

8.Procédure (étape par étape)

ÉtapeActionResponsableRésultat attendu
1{{Commencez par un verbe — une action par étape}}{{Rôle}}{{À quoi ressemble une étape bien faite}}
2{{Action suivante}}{{Rôle}}{{Résultat attendu}}
3{{Action suivante}}{{Rôle}}{{Résultat attendu}}

Visez 5 à 15 étapes numérotées. Chacune commence par un verbe, ne contient qu'une action et décrit un résultat observable, pour que chacun puisse vérifier que l'étape est terminée.

9.Contrôles qualité et critères d'acceptation

  • {{Contrôle mesurable confirmant que le travail a été fait correctement}}
  • {{Deuxième critère d'acceptation}}

Rédigez 2 à 4 contrôles mesurables — un vérificateur doit pouvoir répondre à chacun par un oui ou un non clair.

10.Anomalies et exceptions

AnomalieQue faireEscalade vers
{{Problème fréquent}}{{Action corrective}}{{Rôle / contact}}
{{Cas particulier}}{{Comment le traiter}}{{Rôle / contact}}

Consignez les anomalies réellement rencontrées. Nommer le niveau d'escalade évite que les exceptions restent bloquées.

11.Documents associés et références

  • {{Formulaire, checklist ou politique sur laquelle repose cette procédure}}
  • {{Procédure amont ou aval}}

Reliez les formulaires, politiques et procédures voisines dont le lecteur aura besoin ensuite.

12.Historique des révisions

VersionDateAuteurRésumé de la modification
1.0{{Date d'application}}{{Rédacteur / propriétaire}}Première diffusion
{{Version}}{{Date}}{{Auteur}}{{Ce qui a changé}}

Mettez ce tableau à jour à chaque modification. La ligne 1.0 est pré-remplie à titre d'exemple.

13.Approbation

Rédacteur Nom Signature Date
Approbateur Nom Signature Date

Les deux signatures confirment que la procédure est exacte et autorisée à être appliquée.

Un exemple rempli pour un service comptable : les mêmes 13 sections, complétées.

1.Cartouche et maîtrise documentaire

Titre de la procédure Clôture mensuelle des comptes
Référence FIN-011
Version 1.0
Date d'application 1er juin 2026
Date de révision 1er juin 2027
Rédacteur / propriétaire Responsable comptable
Approbateur Directeur administratif et financier

2.Objet

Cette procédure garantit que la clôture mensuelle est réalisée dans le même ordre chaque mois et que la balance est arrêtée au plus tard le 5e jour ouvré, pour que la direction dispose de chiffres fiables.

3.Domaine d'application

Couvre la clôture mensuelle de l'entité française : rapprochements bancaires, factures à recevoir, immobilisations et TVA. Ne couvre pas la clôture annuelle (FIN-020) ni la consolidation groupe.

4.Définitions et abréviations

TermeDéfinition
FNPFactures non parvenues : charges engagées non encore facturées
Cut-offDate d'arrêté qui détermine le rattachement d'une opération au mois
Balance âgéeÉtat des créances et dettes classées par ancienneté

5.Rôles et responsabilités

RôleResponsabilité
Comptable généralSaisit, lettre les comptes et prépare les rapprochements
Responsable comptableContrôle les écritures de clôture et arrête la balance
Directeur administratif et financierValide le reporting et le dépôt de la déclaration de TVA

6.Prérequis, matériel et équipements

  • Relevés bancaires du mois téléchargés
  • Factures fournisseurs du mois enregistrées
  • Tableau des immobilisations à jour
  • Accès à l'ERP comptable et au portail impots.gouv.fr

7.Sécurité et conformité

Les pièces comptables sont conservées 10 ans (article L123-22 du code de commerce). La déclaration de TVA est déposée à la date fixée par le calendrier fiscal de l'entreprise ; tout retard doit être signalé au DAF le jour même. La séparation des tâches entre saisie et validation est obligatoire.

8.Procédure (étape par étape)

ÉtapeActionResponsableRésultat attendu
1Vérifier que toutes les pièces du mois sont enregistréesComptable généralAucune pièce en attente dans la bannette numérique
2Réaliser les rapprochements bancairesComptable généralÉcart nul sur chaque compte bancaire
3Comptabiliser les FNP et les charges constatées d'avanceComptable généralÉcritures de cut-off passées
4Passer les dotations aux amortissementsComptable généralTableau des immobilisations et comptabilité concordants
5Contrôler la balance et justifier les comptes de tiersResponsable comptableBalance âgée justifiée, écarts documentés
6Établir et déposer la déclaration de TVAResponsable comptableDéclaration déposée, accusé de réception archivé
7Éditer le reporting mensuel et le transmettre au DAFResponsable comptableReporting transmis avant le 5e jour ouvré

9.Contrôles qualité et critères d'acceptation

  • Rapprochements bancaires soldés à zéro
  • Comptes de tiers justifiés par une pièce
  • Déclaration de TVA déposée avec accusé de réception
  • Reporting transmis dans le délai

10.Anomalies et exceptions

AnomalieQue faireEscalade vers
Écart de rapprochement non expliquéBloquer la clôture et remonter l'écart avec le détailResponsable comptable
Facture fournisseur reçue après le cut-offComptabiliser en FNP sur le mois concernéComptable général
Indisponibilité du portail fiscalDocumenter la tentative et déposer dès rétablissementDirecteur administratif et financier

11.Documents associés et références

  • FIN-020 Procédure de clôture annuelle
  • Plan comptable interne et guide de lettrage
  • Calendrier fiscal de l'exercice

12.Historique des révisions

VersionDateAuteurRésumé de la modification
1.01er juin 2026Responsable comptablePremière diffusion

13.Approbation

Rédacteur Nom Signature Date
Approbateur Nom Signature Date

Un modèle de procédure pensé pour Word

Le fichier .docx n'est pas un PDF converti : c'est un document Word structuré, prêt à être repris par votre service qualité.

  • Styles « Titre 1 » à « Titre 3 » pour un sommaire automatique
  • Tableaux Word natifs (cartouche, rôles, étapes, historique)
  • Champs entre accolades à remplacer, notes de guidage en gris à supprimer
  • Enregistrable en modèle .dotx pour toute l'entreprise

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Comment ça marche

  1. Consultez la procédure complète sur la page, section par section.
  2. Téléchargez le fichier Word (.docx) et ouvrez-le dans Microsoft Word.
  3. Insérez le sommaire par Références → Table des matières, puis remplacez les champs entre accolades.

Questions fréquemment posées

Comment ajouter un sommaire à ma procédure dans Word ?

Les titres du modèle utilisent les styles « Titre 1 » à « Titre 3 ». Placez le curseur là où vous voulez le sommaire, puis Références → Table des matières et choisissez un sommaire automatique. Après avoir ajouté ou renommé des sections, mettez-le à jour avec F9 ou par un clic droit → Mettre à jour les champs.

Comment transformer ce modèle en modèle d'entreprise ?

Ouvrez le .docx, adaptez l'en-tête, les couleurs et les mentions à votre charte, puis Fichier → Enregistrer sous et choisissez le format « Modèle Word (*.dotx) ». Chaque nouvelle procédure créée à partir de ce .dotx repartira de votre version, sans écraser le fichier d'origine.

Le fichier Word contient-il des macros ou un filigrane ?

Non. C'est un fichier .docx ordinaire, sans macro, sans filigrane et sans champ verrouillé : du texte, des styles et des tableaux Word natifs, que vous pouvez modifier, imprimer ou convertir en PDF librement.